Introduction du recteur : module IA pour perdir en développement en académie avec bénédiction de la DNE. Dircab à la manœuvre- Recensement des besoins avec 0. S.
Questionné sur le nombre d’actions à conduire en réseau en lien avec le Projet académique (course à l’échalotte dans certains départements), le Recteur réaffirme la notion d’engagement à à dose homéopathique. Les réseaux pédagogiques feront remonter ce qui relève de leurs priorités en fonction du contexte local.
Une action est possible ou 1 objectif avec toutes les actions. C’est le choix des réseaux.
La seule règle est ce que le réseau veut faire sans injonction verticale.
Question sur les PAS= le ministre passe outre la décision de l’ Assemblée nationale. On continue le déploiement.
Simplification des outils
Les O.S déplorent le maquis des applications (examens par exemple mais aussi l’orientation) :
Mme Hagopian(SGAA)est en charge du dossier « simplification ».
→ recensement des problèmes/action immédiate pour ce qui relève des prérogatives académiques. Beaucoup d’applications et de règlements (des examens) relèvent du National, hélas.
◦ Ordre du jour
- Création d’un service accompagnement RH( R26) : parcours, attractivité du métier, réorientation, traitement de la difficulté RH.
Auto-évaluation faite dans les services du Rectorat car de très nombreux services ont un lien avec la RH.
Evolutions à construire avec perdir.
On ne part pas de zéro en matière d’accompagnement RH :
→ plans handicap, QVTC, égalité, VDAH
→ partir de l’existant ;
→ coordonner les agents ;
→ Les former
→ identifier moments clés dans les carrières pour nouvelle orientation ou évolution professionnelle
Développer connaissances des RH de proximité → améliorer le conseil et/ou accompagnement de la difficulté professionnelle.
Apporter un réponse plus rapide aux signalements faits par les chefs d’établissement.
Apport des autres académies pour transposition éventuelle.
Le pilotage est assuré par la SG et la direction de l’encadrement avec retours réguliers aux acteurs engagés (chefs de division, CRH-Proximité, DDRHT…)
Le nouveau SERVICE accompagnement RH travaillera sur 2 axes :
1- accompagnement et développement profesionnels
2- appui aux organisations et aux acteurs RH
Cette nouvelle division sera présentée en CSA en juin.
La SG dit qu’il s’agit d’ une réorganisation interne pour éviter le millefeuille interventionniste qui perd tout le monde (le qui fait quoi en matière RH). Tout est en construction et prendra du temps.
Last minute= E- Geffray demande que les effectifs des salles pour le DNB n’excèdent pas 15. Refus des O.S qui considèrent que le calibrage est déjà favorable (inférieur à 20) et que nous manquons de surveillants de salle mais aussi de locaux « frais ». Laissons aux CE le soin d’aviser localement. Le Recteur approuve même s’il reprend des éléments troublants pour le DNB : sortie des élèves avant une heure (pour pause fraîcheur) !!
- Point sur la loi 3DS
Un CSA prévu le 30/06 ; Marjorie Fraisse (SGAA) Référence à la loi du 24/02/22
3 axes étudiés avec les collectivités :
- Communication
- Suivi mise en œuvre (dialogue de gestion)
- Formation (plan de formation commun pour SG); identifier bonnes pratiques et points de vigilance.
Le relevé de conclusions sera transmis aux O.S
- Télétravail en EPLE
Céline Blanchard (DRH)
Accord cadre des 3 fonctions publiques date de 2021
Un accord cadre spécifique à l’EN date du 12/06/23.
L’académie est en retard pour sa déclinaison opérationnelle.
Attentes fortes des 0. S du personnel au CSA
Mise en œuvre R 2026 avec circulaire académique en gestation.
Rappel : ceci n’est pas un droit et reste à la main du CE. C’est une modalité d’organisation du travail.
Freins : sécurisation informatique, équipement informatique qui nécessite un lien avec collectivités + DRASI (clés OTP dématérialisées)
La Région semble précurseur.
ID= le seul avantage possible serait la réduction des temps partiels demandés en secrétariat (intendance par exemple) car compatibilité vie personnelle et professionnelle. Souci clé OTP à résoudre.
SG = il ne faut pas en faire le « Grand soir ». La circulaire ne sera pas prescriptive.
Les 0.S seront consultées sur cette circulaire : la réserve est la mise à disposition de matériel informatique par la collectivité.
- RSST/protection fonctionnelle.
Présentation par Lynda MAURICE( SIAJ)
1- Colibris pour demande protection fonctionnelle
Inflation des demandes : + 39% entre 2024 et 2025 (année civile)
Conséquence : délais de réponse allongés, sauf violences sur personnel.
L’outil COLIBRIS favorise la vérification de la complétude du dossier, son suivi/instruction + traçabilité + information au C.E. automatique sauf s’il est concerné par la saisine par un agent
ID (et les deux autres OS) favorable à cet outil (pour une fois) afin de fiabiliser la constitution et la transmission du dossier.
2- Dématérialisation du RSST
( présenattaion par M.BICHET, Conseiller prévention académique)
Terminologie : RSST = Fiches SST
RSST tenu par l’assistant de prévention sous la responsabilité du CE. Un recensement a été récemment effectué dans les EPLE pour nommer des AP (et les former) là où il n’y en avait pas.
Dématérialisation dans l’application PGR (Prévention Gestion du Risque) sur l’intranet.
Enregistrement automatique sous 24h. Envoi à l’Assistant de prévention puis au CE qui vise la fiche et inscrit ses observations.
La DSDEN a accès aux fiches.
Communication aux représentants syndicaux siégeant en formation spécialisé du CSA ( ex-CHSCT).
Mise en œuvre = rentrée 2026
9/9= webinaire pour assistants de prévention
23/09 = Webinaire pour SG+ CE
- Questions diverses
1) PACTE = visio DGESCO/DAF+ SGA. A l’arbitrage mais volumétrie en baisse. Il n’y a plus grand chose pour la fin de l’année civile.
Fonctionnement en année civile. Pas de visibilité pour Janv. 2027 (loi de finance 2027).
En attente pour sept/déc-26 mais pas grand-chose à attendre.
Marjorie FRAISSE (SGAA)= HSE attribuées pour Devoirs Faits
Pacte → réservé aux stages de réussite.
Pour ID, la priorité de lutte contre les inégalités repose sur Devoirs faits (par ailleurs obligatoire en 6ème) et la continuité du service public d’enseignement via le RCD.
Les soucis liés au RLD n’ont pas fini de nous occuper.
2) AED/CPE : la sanctuarisation de la dotation des établissements était une volonté rectorale d’où leur annonce il y a peu mais à l’aveugle.
Quelques pertes çà et là. Brigades de tranquillité en question (sur la sellette ?). Notification enveloppe académique de la part du MEN arrivée le 23/06 !! Peut-être que les CPE de la brigade de tranquillité seront remis dans les établissements sous tension.
3) Pass Culture
Rien de neuf. Reliquats non consommés au 31/08/2026 seraient conservés pour les EPLE.
Puis notification enveloppe complémentaire le 17/09 pour la fin de l’année civile 2026. La dotation ne se fait plus à l’élève mais par tranches d’élèves.
4) GT examens fin septembre : dématérialisation (CAP, apprentis), répartition territoriales des centres de correction….
5) Baisse démographique en EPLE et postes de perdir
Un Blanchet y sera consacré.
6)Fonctionnement en mode dégradé → recensement pas fait. Le Recteur reste évasif.
Prochaine visio :
Lundi 29/6 à 15h ( enregistrée)
Objet : Préparation de rentrée (suite à report du 22 juin)
