COMPTE RENDU ID/FO DU GROUPE DE TRAVAIL PREPARATION DE RENTREE 2017

Publié le samedi 7 janvier 2017


Chère, cher collègue,

Le groupe de travail « préparation de rentrée » s’est réuni le 5 janvier 2017 après-midi sous la présidence de M. Roy, secrétaire général. Étaient représentés les bureaux de la DOS, DRH, DEC, DSI et DEPP ainsi que des représentants des trois organisations syndicales.

Réunion très riche pour aborder l’ensemble des points liés à la préparation de rentrée avec remise d’un calendrier prévisionnel en PJ.

Les points abordés :

Préparation de rentrée DHG : calendrier était très serré entre la notification de la DHG (24 janvier) et la remontée des TRM le 10 février. CTA le 23 janvier avec envoi des doc de travail aux membres environ 10 jours avant. Demande actée d’envoyer une 1ere information non officielle avant le 24 janvier (environ 8 jours avant). Cette information non officielle sera en fait la méthode de calcul de la DHG pour chaque type d’établissement.

Les ajustements de structure suite aux observations remontées à la DOS par les établissements, ne sont pas encore finalisés.

Pour les collèges : en 6ème uniquement le surcoût des bilangues est reconduit.

Pour les établissements sortis des ZEP et éclairs le seuil de 28 élèves est maintenu pour la rentrée 2017.

Pour les ajustements de structure, une autre procédure est à l’étude pour essayer d’anticiper sur le mois de juin. En règle générale, les établissements surévaluent leurs prévisions d’effectifs et au final en juin il y a peu d’ajustement. 

Le problème des recrutements des contractuels sur des postes peu attractifs (situation géographique de l’établissement, nombre d’heures, etc…) – et donc des postes non pourvus à la rentrée – est posé et pourrait être enrayé si moins d’ajustements de structure avaient lieu fin juin / début juillet.

Les IMP devraient être notifiées non pas en une seule fois mais de manière plus rapprochée. L’idée est d’aller vers une notification unique pour la rentrée 2018 (si possible). En cas de sous service dans une discipline les IMP pourraient toujours être transformées en H poste (à confirmer). 

En revanche, la nouvelle gestion informatique des IMP depuis cette rentrée, plus souple, est très appréciée.

Les heures de religion devraient être notifiées fin mai début juin. Mme La rectrice finalise son rapport sur le sujet.

Pour les lycées (professionnels et polyvalents) le sujet sur les implantations de classe passerelle tardivement a été abordé.

Pour les chaînages, lorsqu’il s’agit de TZR la DOS est compétente et cela peut se faire dès mars si les données sont connues et les éts peuvent faire remonter leurs propositions. Pour les BMP, la DPE est compétente et dans les GAD il est possible de faire des propositions qui sont à faire remonter à la DPE directement (DOS en copie) mais il peut y avoir des changements liés aux contingences des ressources humaines.

La question des conséquences sur la fusion des deux CFA de Geiler et d’Oberlin a été posée : quelles conséquences sur les postes, de quelque nature qu’ils soient ?

Les stagiaires : Pour les berceaux et les modifications, la DRH devrait communiquer sur les raisons des changements de dernière minute. La demande pour une notification plus tôt dans l’année des journées de présence à l’ESPE et dans les ets est entendue.

Bac pro : procédure de radiation d’un élève pour absentéisme : compétence de Mme la rectrice. Demande à faire par les établissements en s’assurant que toutes les démarches liées à la déclaration de l’absentéisme ont bien été faites. Fournir les éléments à la DEC.

DNB et LSU : le module brevet du LSU est prévu en avril. (ENTEA a été reconnu officiellement par le ministère.). Encore des incertitudes… Cyclades est généralisé et il est prévu que ce soit les établissements qui éditent et remettent les relevés de notes aux élèves (transfert de charges !!). Voir la note de cadrage du DNB également pour la surveillance des 1/2 parties d’épreuve… La circulaire académique devrait tout reprendre. 

+ Cyclades devrait intégrer un module permettant de gérer de manière totalement dématérialisée les aménagements d’examens à l’horizon 2018 ou 2019.

Pour le LSU, un vademecum de 4 pages est prévu par la DSI, diffusé peut-être fin janvier au moment du déploiement du logiciel.

Examens : pas de moyens de pressions de la DEC pour que les professeurs du privé viennent surveiller les épreuves dans le public. Négociation entre établissements.

Indépendance et Direction était représenté par Valérie Broussole, principale et Bénedicte Gérard, proviseure adjointe.