Compte rendu : réunion CD16 du lundi 1^er octobre 2018 et réunion du mercredi 3 octobre 2018

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ID : F. Cuisinier, F. Missou
SNPDEN : C. Thomassin, J. Nall, M. Lévêque, P. Lagrue
CD16 : Mme Péchevis, M. Bouclon, M. Tribot, M. Colas, M. Maury, M. Vialle, Mme Gomez Mathieu, M. Boisard

1/ Réunion des gestionnaires

Les chefs d’établissements s’étonnent que les gestionnaires soient invités à une réunion directement sans passer par eux. Les principaux ont été invités après. C’est aux chefs d’établissements de décider s’ils délèguent ou non à leurs gestionnaires la représentation aux réunions. Il est néanmoins légitime que les gestionnaires participent lorsqu’il y a des sujets techniques. Mea Culpa de M. Vialle.

2/ ARC 2025

Courrier conjoint DASEN/CD16 reçu dans les établissements en juin. Les choix ont été réalisés en lien avec l’Education Nationale en s’appuyant sur les projets pédagogiques des équipes. Aucun projet n’a été refusé. Certains ont été ajournés. Par exemple, une classe orchestre avec un enseignant qui part à la retraite… L’objectif est de pérenniser les projets qui seront reconduits dans la mesure de l’enveloppe globale

La commission permanente de septembre a octroyé 1000 euros à des collèges ruraux pour faciliter la mobilité. La commission permanente du 12/10 validera les subventions des projets déposés et acceptés en juin. Pour 2019, il y aura un autre appel à projets pour les établissements dont les projets ont été ajournés et une reconduction pour les autres.

Un tableau synthétique récapitulant les projets accompagnés est demandé au CD16.

3/ DGF

La dotation fluide augmente de + de 8% et tient compte de l’augmentation du coût des énergies. La spécificité de chaque établissement (ULIS, SEGPA, structure éclatée…) est prise en compte.

Effectifs enquête rapide début septembre : 269 élèves en + dans le département.

Dotation denrées à 2 euros (dépense moyenne = 1.86 euros donc une marge pour faire du frais, du bio, de la proximité). Augmentation des forfaits 4j et 5j de 1%. EPI : toujours 300 euros par agent. Les établissements dépensaient moins lorsque nous avions la maitrise du budget ([mystère de la commande publique !?]). Le reversement aux établissements de l’enveloppe non dépensée est toujours d’actualité mais pas pour cette année… !

Actuellement, les collèges reversent au CD16 l’argent collecté auprès des familles en prélevant 1.99 euros par repas servies pour les denrées. Le CD 16 reverse 0.49 cts par repas servis aux collèges au service général pour les frais. Cela accroit comptablement les dépenses de fonctionnement du CD16. Or la loi limite en % les dépenses de fonctionnement des collectivités. Le CD16 envisage de nous faire [retenir à la source] les 0.49 cts au même titre que les 1.99 euros. Pour cette année ? Pour l’année suivante ? Les agents comptables sont-ils d’accord ?

4/ Externalisation de l’entretien

Poursuite du dispositif jusqu’au 31/12 puis nouvel appel d’offre d’ici le 01/01. Des entreprises de nettoyage sont ou vont passer dans les établissements expérimentateurs de cette année pour répondre à l’appel d’offre. Le dimensionnement est identique : une dizaine d’EPLE. Fin 2018, au regard de la moulinette [départementale], les collèges entre 0 et -0.5 ETP auront (pourront ?) l’externalisation. Au-delà de -0.5 = recrutement ? En tout cas le CD16 n’est plus dans la logique d’effectif en plus qui avait été annoncé au départ. Il s’agit maintenant de se substituer à des recrutements. Un contact sera pris avec chaque établissement (tous ? les expérimentateurs ?)

5/ Numérique

Concernant les ATP, actuellement un poste en disponibilité, les établissements ont été redistribués sur les autres postes d’ATP : pas plus de trois établissements par ATP, voire deux établissements lorsqu’ils sont de taille importante.

Le critère de la technicité et l’implication des RUPN est retenu également dans la répartition des établissements sur les postes des ATP.

Le dispositif ATP est pérennisé. Il n’est pas question de le remettre en cause.

Pour le matériel, la livraison devrait intervenir après les vacances de Toussaint. Les ordinateurs seront livrés directement dans les collèges pour le reste des matériels (vidéo projecteurs, écrans, ordinateur portable), livraison par l’intermédiaire des ATP.

Pour les vidéo projecteurs le choix a été fait sur une technologie de laser/led : pas de filtre à changer, consommation moindre, allumage et extinction rapide, pas de lampe donc pas de mercure. Certes plus cher mais sur le long terme plus économique.

Un marché a été ouvert sur la partie réseau et wifi.

24 établissements sont équipés de tablettes qui auront à terme une couverture wifi. 4 établissements en test : une borne wifi installée dans chaque salle avec comme champ de rayonnement la salle de cours.

Remise à niveau des actifs (switch…) prévue également : l’objectif est également d’éliminer les mini Switch mis dans des salles par un câblage direct.

Le plan de couverture fibre est en cours. Premiers collèges reliés en FTTH en avril 2019.

6/ Travaux

Suite des travaux programmés pour les sanitaires avec appel d’offre sur un équipement standard.

Ligne de self : 15 établissements visités pendant les vacances, le reste fait à la rentrée.

Le CD est en attente des résultats de l’étude. Un point a été également fait dans les cuisines avec une mise à jour des plans.

Handicap : EGR déjà engagé en cours et crédit supplémentaire l’an prochain.

Mise en place du registre d’accessibilité dans les collèges : Nous demandons au CD de nous adresser un modèle et de nous accompagner pour compléter ce document.

Le suivi des rapports des commissions de sécurité : les sociétés des contrôles obligatoires n’envoie pas au CD les comptes rendus de visite aussi M Maury a remis en place un tableau de suivi des commissions de sécurité et demande à ses agents d’être vigilants et de suivre l’avancée des travaux en la matière.

Sureté : des travaux sont en cours sur 9 collèges (clôtures, portails…)

Nous remercions M Maury pour son professionnalisme et la qualité des visites effectuées pour le recensement des différents travaux dans les collèges.